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INTRODUCTION ET DU SITE WEB
Le présent site web et ses sous-pages (le « Site web ») fournissent des informations sur Shorecliff Asset Management Company LLC (« Shorecliff ») et sur les services qu’elle et ses sociétés affiliées proposent. Le site web est géré par Shorecliff, un conseiller en investissement enregistré auprès de Securities and Exchange Commission (« SEC ») des États-Unis. Dans les présentes Conditions (« Conditions »), Shorecliff et ses sociétés affiliées sont désignées par les termes « nous », « notre », « nos » ou « Shorecliff ». Nous utilisons les termes « vous » et « votre » pour désigner toute personne utilisant le site web.
NOTRE ENGAGEMENT EN MATIÈRE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE
Shorecliff s’engage à rendre le contenu de son site web accessible et convivial pour tous. Si vous éprouvez des difficultés à visualiser le contenu de ce site web ou à y naviguer, ou si vous remarquez un contenu, une caractéristique ou une fonctionnalité qui, selon vous, n’est pas entièrement accessible aux personnes handicapées, veuillez envoyer un courriel à notre équipe à l’adresse info@shorecliffam.com, en indiquant « Accès pour les personnes handicapées » dans la ligne d’objet et en fournissant une description de la caractéristique spécifique qui, selon vous, n’est pas entièrement accessible ou une suggestion d’amélioration. Nous prenons vos commentaires au sérieux et nous en tiendrons compte lorsque nous évaluerons les moyens d’accommoder tous nos clients et nos politiques générales en matière d’accessibilité. En outre, bien que nous ne contrôlions pas ces vendeurs, nous encourageons vivement les vendeurs de contenu numérique de tierces parties à fournir un contenu accessible et convivial.
ACCEPTATION DES CONDITIONS
Les présentes Conditions ont pour objet de définir les modalités et conditions selon lesquelles nous vous donnerons accès au site web et vous permettrons d’utiliser les différentes caractéristiques et fonctionnalités du site web.
En utilisant le site web, vous acceptez les pratiques et consentez à ces Conditions. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, vous devez immédiatement cesser d’utiliser le site web et d’y accéder.
 
Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre, auquel cas les nouvelles conditions entreront en vigueur à partir du moment où elles seront téléchargées sur le site web. Vous devez vérifier les Conditions lorsque vous visitez le site web afin de confirmer les Conditions les plus récentes qui s’appliquent.
 
VOTRE UTILISATION DU SITE WEB 
Le site web a pour but de fournir des informations sur Shorecliff et les services que nous offrons.
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L’ACCÈS AU SITE WEB
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DÉTENTION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nous sommes titulaires de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site web, y compris, entre autres, toutes les marques, logos, marques de service et noms de service, qu’ils soient enregistrés ou non. Ces droits sont protégés, entre autres, par les lois et traités sur les droits d’auteur dans le monde entier. Nous nous réservons tous ces droits.
 
Notre statut (et celui de tout contributeur identifié) en tant qu’auteurs du contenu de notre site web doit toujours être reconnu. Il est interdit de modifier, distribuer, transmettre, exécuter, reproduire, publier, concéder sous licence, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre tout texte, graphique, logo et autre symbole d’identification de la source, dessin, icône, image ou autre information, logiciel ou code obtenu à partir du site web.
 
SITES LIÉS
Certains hyperliens ou sites web référencés sur le site web peuvent vous renvoyer vers des sites web de tierces parties. Toute description, référence ou lien vers d’autres produits, publications ou services ne constitue pas une approbation, une autorisation, un parrainage ou une affiliation de Shorecliff à l’égard de tout site lié, sauf mention expresse de Shorecliff. Ces informations, produits ou sites n’ont pas nécessairement été examinés par nous et sont fournis ou maintenus par des tierces parties sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle. Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites liés à ce site web. L’établissement de liens vers des pages hors site ou d’autres sites se fait à vos risques et périls.

 

INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Shorecliff et ses dirigeants, administrateurs, employés, sociétés mères, partenaires, successeurs, agents, partenaires de distribution, sociétés affiliées, filiales et leurs sociétés liées en cas de réclamations, responsabilités, pertes, dommages, obligations, coûts et dépenses (y compris les frais et honoraires raisonnables d’avocat) découlant de, liés à ou pouvant survenir en rapport avec : (i) votre accès au site web ou votre utilisation de celui-ci ; (ii) toute violation réelle ou présumée des présentes Conditions ; (iii) toute violation réelle ou présumée d’une déclaration, d’une garantie ou d’un engagement que vous nous avez donné ; ou (iv) vos actes ou omissions. Vous acceptez de coopérer pleinement avec nous dans la défense de toute réclamation faisant l’objet de vos obligations en vertu des présentes.
 
CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
TOUT LE CONTENU EST FOURNI À TITRE D’INFORMATION UNIQUEMENT. AUCUN ÉLÉMENT DU SITE WEB NE CONSTITUE UN CONSEIL EN MATIÈRE D’INVESTISSEMENT, DE DROIT OU DE FISCALITÉ. NI LES INFORMATIONS, NI LES OPINIONS CONTENUES DANS LE SITE WEB NE CONSTITUENT UNE SOLLICITATION OU UNE OFFRE D’ACHAT OU DE VENTE DE TITRES, DE CONTRATS À TERME, D'OPTIONS OU D’AUTRES INSTRUMENTS FINANCIERS DE LA PART DE SHORECLIFF, DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES OU DE TOUTE AUTRE ENTITÉ GÉRÉE DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT PAR L’UNE OU L’AUTRE DES ENTITÉS SUSMENTIONNÉES. RIEN SUR CE SITE WEB NE CONSTITUE UNE RECOMMANDATION D’ACHAT, DE VENTE OU DE DÉTENIR D’UN TITRE OU D’UN AUTRE INVESTISSEMENT. LES DÉCISIONS FONDÉES SUR LES INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE WEB RELÈVENT DE LA SEULE RESPONSABILITÉ DU VISITEUR ET, EN CONTREPARTIE DE L’ACCÈS AU SITE WEB, VOUS ACCEPTEZ DE DÉGAGER SHORECLIFF ET SES AFFILIÉS DE TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE RÉCLAMATION, QUELLE QU’EN SOIT LA NATURE, POUR DES DOMMAGES RÉSULTANT DE TOUTE DÉCISION QUE VOUS AURIEZ PRISE SUR LA BASE DE CES INFORMATIONS.
 
LES RENDEMENTS PASSÉS D’UN PLACEMENT OU D’UNE STRATÉGIE DE PLACEMENT NE SONT PAS UNE INDICATION NI UNE GARANTIE D’UN RENDEMENT FUTURE.
 
LE CONTENU DU SITE WEB EST FOURNIS « TEL QUEL » ET SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE (EXPRESSE OU IMPLICITE). DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, SHORECLIFF ET SES AFFILIÉS DÉCLINENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER.
 
 
 
 
 
 
 
RESPONSABILITÉ
Les présentes Conditions excluent ou limitent notre responsabilité découlant de l’utilisation du site web ou s’y rapportant, dans la mesure où la loi nous y autorise. Nous n’excluons ni ne limitons notre responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels résultant de notre négligence, ou en cas de fraude ou de déclaration frauduleuse, ou pour toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu des lois applicables. Bien que nous prenions des mesures raisonnables pour nous assurer que les informations figurant sur le site web sont exactes et à jour, nous ne donnons ni ne faisons aucune garantie ou déclaration (expresse ou implicite) quant à l’exactitude, l’actualité, l’exhaustivité ou la disponibilité de ces informations. Nous ne saurions être tenus responsables de toute perte ou de tout dommage résultant de l’utilisation des informations contenues dans le site web ou de la confiance accordée à ces informations, ni de l’impossibilité d’accéder au site web ou de l’utiliser pendant une période donnée.
Nous nous efforçons d’assurer, mais ne garantissons pas, que le site web est exempt de virus ou d’autres contenus malveillants ou nuisibles. Nous n’acceptons aucune responsabilité en cas d’erreurs, de retards ou de dommages causés à votre ordinateur ou à votre appareil à la suite de l’utilisation du site web. Il vous incombe de vous assurer que vous disposez d’un logiciel antivirus ou de tout autre équipement nécessaire pour utiliser le site web en toute sécurité et d'éviter tout ce qui pourrait endommager ou nuire à votre ordinateur ou à votre appareil.
Dans certaines juridictions, les limitations de responsabilité ne sont pas autorisées. Dans de telles juridictions, certaines des limitations susmentionnées peuvent ne pas s’appliquer à vous. Ces limitations s’appliquent dans toute la mesure permise par la loi.
DURÉE ET RÉSILIATION
Les présentes Conditions s’appliqueront à vous dès que vous accéderez au site web et continueront à produire leurs effets jusqu’à ce qu’elles soient résiliées ou que vous n’interagissiez plus avec nous. Cependant, toutes les dispositions des présentes Conditions qui, de par leur nature, devraient continuer à s’appliquer après la résiliation des présentes Conditions, le feront. Cela inclut, sans s’y limiter, toutes les limitations de responsabilité, les choix de loi et de forum judiciaire et les protections et licences de propriété intellectuelle.
 
DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Conditions seront interprétées conformément aux lois de l’État de Californie, sans tenir compte des règles de conflit de lois. Toute procédure judiciaire à l’encontre de Shorecliff ou de ses sociétés affiliées pouvant découler du site web ou des présentes Conditions, s’y rapporter ou y être liée de quelque manière que ce soit, doit être engagée exclusivement devant les tribunaux d’État et fédéraux du comté d’Orange, en Californie, et vous renoncez à toute objection relative à la compétence, au lieu d’exécution ou au forum inopportun à l’égard de ces tribunaux.

 

RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS ET ARBITRAGE OBLIGATOIRE
Vous et Shorecliff acceptez de résoudre toute réclamation relative au site web ou aux présentes Conditions par un arbitrage final et contraignant auprès d’un seul arbitre. L’American Arbitration Association (« AAA ») administrera l’arbitrage conformément à son règlement d’arbitrage commercial et aux procédures supplémentaires pour les litiges liés à la consommation. L’arbitre n’est pas habilité à accorder des dommages-intérêts punitifs ou d’autres dommages-intérêts non mesurés par les dommages réels de la partie gagnante, sauf si la loi l’exige. L’arbitrage aura lieu à Newport Beach, en Californie, ou dans tout autre lieu convenu entre nous. Les règles de l’AAA régissent le paiement de tous les frais d’arbitrage. Vous acceptez de ne résoudre les différends avec nous que sur une base individuelle et de ne pas introduire de réclamation en tant que plaignant ou membre d’une classe.
PAS DE PROCÈS DEVANT JURY
DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, CHAQUE PARTIE RENONCE À TOUT DROIT À UN PROCÈS DEVANT UN JURY DANS LE CADRE D’UNE ACTION EN JUSTICE, D’UN ARBITRAGE OU D’UNE AUTRE PROCÉDURE.
MODIFICATION
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, de modifier ou d’interrompre tout aspect ou toute caractéristique du site web ou du service, ou de modifier les présentes Conditions. En outre, nous nous réservons le droit de vous fournir des règles de fonctionnement ou des conditions supplémentaires susceptibles de régir votre utilisation du site web en général, de certaines parties du site web en particulier, ou des deux (« Conditions supplémentaires »). Toutes les Conditions supplémentaires que nous pourrions vous fournir seront incorporées par référence dans les présentes Conditions. En cas de conflit entre les Conditions supplémentaires et les présentes Conditions, ce sont les Conditions supplémentaires qui prévalent. Les modifications apportées aux présentes Conditions ou aux Conditions supplémentaires entrent en vigueur immédiatement après notification, soit par affichage sur le site web, soit par notification par courrier électronique ou par courrier conventionnel. Il vous incombe de consulter les présentes Conditions et le site web de temps à autre pour prendre connaissance de toute modification ou condition supplémentaire. En accédant au site web et en l’utilisant après une modification des présentes Conditions ou l’ajout de Conditions supplémentaires, vous signifiez votre consentement et votre acceptation de celles-ci. Si vous vous opposez à toute révision ultérieure des présentes Conditions ou à toute condition supplémentaire, vous devez immédiatement cesser d’utiliser le site web.
DIVERS
Aucune renonciation par l’une ou l’autre des parties à une violation ou à un manquement aux termes des présentes ne sera considérée comme une renonciation à une violation ou à un manquement antérieur ou ultérieur. Les titres de section utilisés dans le présent document le sont uniquement pour des raisons de commodité et n’ont pas de valeur juridique. Sauf indication contraire, si une partie des présentes Conditions est jugée illégale ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, nous convenons mutuellement que seule cette partie des présentes Conditions sera supprimée et que les autres conditions des présentes Conditions ne seront pas affectées.
Les présentes Conditions (y compris toute condition supplémentaire incorporée par référence) constituent l’intégralité de l’accord entre nous en ce qui concerne l’objet des présentes et remplacent tous les accords écrits ou oraux antérieurs entre nous en ce qui concerne cet objet.
Vous ne pouvez pas céder les présentes Conditions, ni céder des droits ou déléguer des obligations en vertu des présentes, en tout ou en partie, sans notre consentement écrit préalable. Toute prétendue cession ou délégation de votre part sans le consentement écrit préalable approprié sera nulle et non avenue et sans effet. Nous pouvons céder les présentes Conditions ou tout droit qui en découle sans votre consentement et sans préavis.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ SUR LE WEB
Politique de divulgation des cookies
En vigueur : 1er janvier 2024
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QUELLES INFORMATIONS NOUS RECUEILLONS
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UTILISATION ET DIVULGATION DES INFORMATIONS PERSONNELLES
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ÉTUDE DE MARCHÉ
Nous pouvons passer un contrat avec une société d’études de marché pour mener des enquêtes en ligne occasionnelles. Lorsque vous vous trouvez sur nos sites, il se peut que vous voyiez une fenêtre contextuelle vous offrant la possibilité facultative de participer à une enquête. Si vous ne souhaitez pas participer, cliquez simplement sur le lien « No, Thank You » (« Non, merci ») et vous ne verrez plus cette fenêtre. Si vous choisissez de participer, vous serez invité à répondre à une série de questions en ligne. Vous serez invité(e) à saisir votre adresse électronique à des fins de validation, mais aucune autre information personnelle (nom, adresse, etc.) ne sera collectée dans le cadre de l’enquête.
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